Droit d’auteur et recherche sur les oeuvres audiovisuelles de fiction – L’exemple du droit français

Résumé

La recherche sur les oeuvres audiovisuelles de fiction a connu des développements prodigieux ces dernières années. Cela est d’autant plus vrai que les technologies contemporaines facilitent la conservation, l’exploration et l’analyse de ces oeuvres. Celles-ci se traduisent par une grande variété d’actes qui peuvent être effectués à des fins de recherche et qui offrent une « connaissance beaucoup plus intime des films » (F. Truffaut) : consultation individuelle ou collective avec commentaires, projection en salle suivie de débats, reproduction et intégration d’extraits dans un documentaire, etc. Néanmoins, ces actes impliquent une reproduction ou une communication publique des films, ce qui met nécessairement en cause l’exercice des droits d’auteur et des droits voisins qui leur sont afférents. Il importe alors de trouver un équilibre entre les nécessités de la recherche et le respect des droits de propriété intellectuelle. Plusieurs dispositifs peuvent être employés dans ce but. Si une autorisation des titulaires de droit apparaît nécessaire dans bien des cas, certains organismes permettent de l’obtenir sous une forme simplifiée et spécialement à des fins de recherche ou de pédagogie. Certaines pratiques relèvent aussi d’exceptions aux droits exclusifs qui peuvent intéresser les chercheurs dans leur travail d’analyse. L’ensemble de ces mécanismes est ici présenté sous une forme didactique, allant de la consultation individuelle d’une oeuvre à sa réutilisation dans un cadre de recherche.