À quelles conséquences l’imprimerie 3D expose-t-elle la propriété intellectuelle ?

¹ Étudiante, École du Barreau du Québec.

Note. Ce texte a été soumis à une évaluation à double anonymat.

Mots-clés

Auteur – Auteur machine – Avis aux contrevenants – Brevet d’invention – CCH (Affaire) – Chevauchement (Droit d’auteur ou Dessin industriel) – Confusion – Confusion de marques – Contrefaçon – Copie cache / Copie sur écran – Copie privée – Création – Création assistée par ordinateur – Créations assistées – Creative Commons / Open Source – Design – Dessin industriel – Droit d’auteur – Droit d’auteur (États) – Échange de fichiers – Échange de fichiers (MP3) – Enregistrement (Dépôt) – Équilibre des droits (dont l’affaire Théberge) – États-Unis – Europe – Exceptions – Fair dealing / Fair use – Fournisseurs de services (FSI) – Fournisseurs de services Internet – FSI – FSI (Fournisseurs de services Internet) – Impression 3D – Impression 3D (Copie cache ou Copie sur écran ou Copie provisoire ou temporaire) – Impression 3D / Copies numériques – Internet – Internet (Emploi et protection) – Internet (Fournisseurs de services) – Internet (Intermédiaires) – Jurisprudence – Licence – Marché en ligne – Marque de commerce – Mécanismes de protection – Mesures techniques de protection – Micro-brevets – Moyens techniques de protection – Napster – Notion – Numérique / Numérisation – Numériseur / Numérisation – Numériseur 3D (Impression / reproduction 3D) – Objet – Objet utilitaire – Œuvre – Œuvres créées – Œuvres utilitaires – Ordinateur (œuvres créées) – Originalité – Partage de fichiers – Piratage de signaux – Propriété intellectuelle – Publicité ou Représentation trompeuse – Recours – Réglementation – Reproduction (Droit de) – Responsabilité – Sites Web – Techniques (Moyens de protection) – Téléchargement – Téléchargement de fichiers – Tridimensionnelle (Marque) – Utilisation équitable – Violation – Violations

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© Monika Chmielewska, 2014.