Présentation – Les savoirs autochtones au temps de la diversité des codes
RésuméPDF
Élisabeth Patterson et Marie-Alice D'Aoust
Articles
Protéger les savoirs traditionnels et les cultures autochtones en modifiant les lois de la propriété intellectuelle : une proposition de marque d’authenticité autochtone
P. 463-501RésuméPDF
Loïc Peyen
Les savoirs traditionnels associés aux ressources génétiques : une protection qui file entre les droits
P. 503-525RésuméPDF
Edson W. Toni Koumba
La protection des savoirs traditionnels autochtones dans les pays d’Afrique centrale membres de l’OAPI
P. 527-571RésuméPDF
Wayne Garnons-Williams
Les savoirs traditionnels autochtones et la propriété intellectuelle : chercher la quadrature du cercle
P. 573-614RésuméPDF
Kimberly Megis et Konstantia Koutouki
Le rôle des industries culturelles dans le développement durable des populations autochtones
P. 615-678RésuméPDF
Alex Alexis
Tracer et valoriser les ressources et savoirs autochtones à l’ère numérique : métadonnées, données ouvertes, propriété intellectuelle
P. 679-708RésuméPDF
Salomon Jean
La protection des savoirs traditionnels et des créations immatérielles
P. 709-730RésuméPDF
Jean Karim Coly
Volume 35, Numéro 1
Vivianne de Kinder
L’agriculture, les peuples indigènes et la propriété intellectuelle
Volume 35, Numéro 1 (Janvier 2023)
Présentation
Les textes intégraux de ce numéro seront disponibles à l'hiver 2024.
Ouvrage «Hommage»
Présentation
P. VII-VIIIPDF
Ghislain Roussel
Hommage (tribut) à Laurent Carrière
P. 3-8PDF
Ysolde Gendreau
Lettre d’une universitaire à un praticien de la doctrine
P. 9-12PDF
Georges Azzaria et Vincent Gautrais
Méditer en petits caractères : la note de bas de page chez Laurent Carrière
P. 13-32RésuméPDF
Camille Aubin, Barry Gamache et Caroline Jonnaert
Perles en hommage à Laurent Carrière
P. 33-46PDF
Laurence Bich-Carrière
Remarques à parfaire sur les Cahiers de propriété intellectuelle dans ses univers : quelques commentaires sur les processus d’édition des revues juridiques au Québec et des revues de propriété intellectuelle au Canada
P. 47-106RésuméPDF
Nicolas Binctin
Approche comparée des marques non traditionnelles au Canada et en Europe
P. 107-138RésuméPDF
Daniel Gervais
Pour la cause : la protection par le droit d’auteur des productions des systèmes d’intelligence artificielle
P. 139-156RésuméPDF
Jane C. Ginsburg
La rémunération « juste et équitable » des auteurs : comment y parvenir ?
P. 157-180RésuméPDF
Mistrale Goudreau
Interprétation du stare decisis découlant de la décision SOCAN c. Entertainment Software Association (2022)
P. 181-204RésuméPDF
Stefan Martin
Volume 35, Numéro 2
Vincent Gautrais et Andrée-Anne Perras-Fortin
Lettre à un ami : le droit des marques de l’Union, un droit de création ?
Volume 35, Numéro 2 (Mai 2023)
Présentation
Les textes intégraux de ce numéro seront disponibles au printemps 2024.
Présentation
P. VII-VIIIRésuméPDF
Cara Parisien et Samuel Ross
Articles
Cinq décisions d’importance en droit d’auteur (2022)
P. 223-270RésuméPDF
Gabriel St-Laurent
Cinq décisions importantes en matière de marque de commerce rendues par la Cour fédérale en 2022
P. 271-304RésuméPDF
Élodie Dion
Cinq décisions d’intérêt en matière de brevets non pharmaceutiques en 2022
P. 305-340RésuméPDF
Simon Du Perron et Catherine Labasi Sammartino
Revue des décisions marquantes de l’année 2022 en matière de vie privée et de protection des renseignements personnels
P. 341-376RésuméPDF
Guillaume Talbot-Lachance et Karine Chenevert
2022 en rétrospective : cinq jugements cruciaux pour les juristes qui s’intéressent au marketing et à la publicité
P. 377-408RésuméPDF
Frédéric Gilbert et Xin Jia Wang
Récentes décisions d’intérêt en droit de la franchise (2022)
P. 409-434RésuméPDF
Vincent Gautrais