La diffamation, les médias sociaux et l’évolution tranquille des principes applicables

Résumé

L’année 2020 a suscité assez peu de remous dans l’univers de la diffamation, ce qui présente l’avantage d’une jurisprudence cohérente fort instructive, réaffirmant et adaptant des principes connus de la diffamation. Le présent article propose donc de revoir cinq décisions rendues dans la dernière année, et particulièrement intéressantes soit par leur intégration des principes connus à des trames factuelles bien modernes, soit par leur caractère didactique. Plus précisément, ces décisions traitent notamment de la diffamation en contexte de médias sociaux et de la globalité des éléments à considérer dans l’évaluation de la faute et du dommage, de la compétence territoriale des tribunaux à l’ère où le contenu potentiellement diffamant est dématérialisé et diffusé massivement, et finalement de l’application de l’analyse objective de l’atteinte à la réputation, telle que présentée dans l’arrêt Bou Malhab. Dans l’ensemble, ces décisions nous paraissent s’inscrire dans un courant jurisprudentiel qui porte une attention très spéciale à la liberté d’expression, tout particulièrement lorsqu’elle est placée en contradiction avec la protection de la réputation.