Accès à l'information Bibliothèque Dépôt légal Droit comparé Droit d'auteur International Numérisation - fichiers / oeuvres numériques Oeuvres orphelines Reproduction
Ghislain Roussel
Le dépôt légal et le droit d’auteur – État de situation et étude comparative
Volume 23, Numéro 1383-640PDF
Maja Bogata Jancic, Janko Klasinc et Irena Sešek
L’héritage culturel imprimé de la Slovénie
Volume 23, Numéro 1PDF
Henri Sène
Le dépôt légal et la législation sur le droit d’auteur au Sénégal : Évolution historique et situation actuelle
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Richard Price et Andy Stephens
Le dépôt légal au Royaume-Uni
Volume 23, Numéro 1PDF
Elena Tirziman
Le patrimoine documentaire national – Repères de l’activité de la Bibliothèque nationale de Roumanie
Volume 23, Numéro 1277-312PDF
Mireille Laforce et Jean-Philippe Paré
Le dépôt légal au Québec et les problématiques soulevées au regard du droit d’auteur à l’ère de l’édition numérique
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Bibliothèque Creative commons ("Accès libre") Dépôt légal Droit comparé Droit d'auteur FSI (Fournisseurs de services Internet)
Monika Cornell
La Bibliothèque nationale de la Pologne – Le dépôt légal et la protection par le droit d’auteur à l’ère numérique
Volume 23, Numéro 1PDF
Idrissa Yansambou
La situation du dépôt légal au Niger
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Kiyoshi I. Tsuru
Le dépôt légal au Mexique
Volume 23, Numéro 1PDF
Bodoarimanana Rambahasina et Jean-Marie R. Andrianiaina