Les savoirs traditionnels associés aux ressources génétiques : une protection qui file entre les droits

1 Université Toulouse Capitole, IEJUC. Maître de conférences en droit public

Résumé

La protection des savoirs traditionnels associés aux ressources génétiques se situe à la croisée des chemins entre les droits, entre les droits subjectifs et le droit objectif, mais aussi entre le droit de la propriété intellectuelle et le droit de l’environnement. Souvent étudiée sous l’un de ces angles seulement, la présente contribution entend au contraire mettre en relation ces différentes dimensions pour voir si elles entrent en résonance ou non. Or, il s’avère que la protection des savoirs est affaiblie par la multiplication des approches qui, certes incontournables, s’ignorent ou se malmènent.

Mots-clés

Citation recommandée

Loïc Peyen, « Les savoirs traditionnels associés aux ressources génétiques : une protection qui file entre les droits », (2023) 35-3 Les cahiers de propriété intellectuelle  503-525. En ligne : https://cpi.openum.ca/s/5078.