Un droit qui laisse sa marque (de commerce), même dans le cyberespace: peut-on transposer au web les règles terrestres de propriété intellectuelle?

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Vincent-Joël Proulx, « Un droit qui laisse sa marque (de commerce), même dans le cyberespace: peut-on transposer au web les règles terrestres de propriété intellectuelle? », (2004) 16 CPI. En ligne : https://cpi.openum.ca/s/1609.

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© Vincent-Joël Proulx, 2004.

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