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Artiste interprète Droit comparé Droit d'auteur Droits moraux

Elizabeth Adeney

Les droits moraux en Australie – 2012

Volume 25, Numéro 1 PDF

Bassem Awad

Le droit moral de l’auteur dans le monde arabo-musulman

Volume 25, Numéro 1 PDF

Convention de Berne Droit comparé Droit d'auteur Droits moraux International

Agnès Lucas-Schloetter

Le droit moral en Allemagne

Volume 25, Numéro 1 PDF

Convention de Berne Droit comparé Droit d'auteur Droits moraux International OMPI

Janine Hollesen

Reconnaissance et gestion des droits moraux en Afrique du Sud

Volume 25, Numéro 1 PDF

Convention de Berne Droit comparé Droit d'auteur Droits moraux International

Laurier Yvon Ngombé

Les droits moraux dans les lois africaines

Volume 25, Numéro 1 PDF

Brevets d'invention Droit comparé Marques de commerce Nanotechnologies

Jean-François Nadon

Titres professionnels et marques de commerce

Volume 24, Numéro 3 PDF

Consommateur / Consommation (Droit)

Caroline Jonnaert et Julie Maronani

L’arrêt Richard c. Time Inc. ou quand les petits caractères ne sont pas la formule gagnante

Volume 24, Numéro 3 PDF

Cécile Deforges et Marie-Josée Lapointe

La grande épopée de MGM ou comment le rugissement d’un lion a fait flancher le registraire canadien des marques de commerce

Volume 24, Numéro 3 PDF

Accès à l'information Artiste interprète Consommateur / Consommation (Droit) Diffamation Droit d'auteur Personnages Personnalité

Vivianne de Kinder

L’assurance « Erreurs & Omissions » en petits détours…

Volume 24, Numéro 3 PDF

Biotechnologies Brevets d'invention Droits de la personne Nanotechnologies

Charles-Étienne Daniel et Louise Bernier

Nanotechnologies et droit des brevets : une incompatibilité de taille ?

Volume 24, Numéro 3 PDF