Auteur Commerce électronique Cyberespace Droit d'auteur Internet Numérisation - fichiers / oeuvres numériques Société de l'information Technologies de l'information
Vincent Gautrais
« Give me five ? » Traitement jurisprudentiel du commerce électronique
Volume 21, Numéro 2PDF
Conflits de lois Droit comparé Langue française Marques de commerce Moyens alternatifs de règlement Noms de domaine Recours Société de l'information
Geneviève Bergeron et Jean-François Jutras
Quelques décisions-clés rendues en 2008 en matière de règlement des différends de noms de domaine .ca
Volume 21, Numéro 2PDF
Convention de Berne Droit comparé Droit d'auteur Droits moraux International Oeuvres musicales Recours Reproduction
Georges Azzaria
Les compositeurs kleptomanes face au droit d’auteur
Volume 21, Numéro 2PDF
Johanne Auger et Marie-Josée Lapointe
Les Lignes directrices de Santé Canada concernant les noms de produits de santé à présentation et à consonance semblables : une pilule difficile à avaler ?
Volume 21, Numéro 2PDF
René Pépin
La notion d’autorisation en droit d’auteur : un concept insaisissable
Volume 21, Numéro 1163-208PDF
Pascal Lauzon
Le partage des profits entre copropriétaires de brevets : Un survol international – Une réponse pour le Québec ?
Volume 21, Numéro 1PDF
Pierre Hébert
De la soutane étouffante à la toge libératrice ? – Le rôle du pouvoir judiciaire dans l’autonomisation de la littérature québécoise (1892-1962)
Volume 21, Numéro 1PDF
Accès à l'information ADPIC ALE-ALENA Droit comparé Droit d'auteur Droits de la personne Droits moraux International Numérisation - fichiers / oeuvres numériques OMPI Recours
Paul Edward Geller