L’art et la propriété intellectuelle

Mots-clés

Accès (Droit d’) – Accès à l’information – Accès à l’œuvre – Accès à l’original (Droit d’) – Appropriation de l’œuvre – Art – Art – Art conceptuel – Art (Domaine de l’) – Art (Œuvres artistiques) – Art conceptuel – Artiste – Artiste interprète – Artistes interprètes – Artistiques – Auteur – Auteur / Créateur – Autorisation – Concept – Cession – Cession / Transmissibilité des droits – Chevauchement – dessin industriel et marque de commerce – Chevauchement (Droit d’auteur ou Dessin industriel) – Coauteurs – Collaboration (Œuvre de) – Collectives (Œuvres) – Commande – Concurrence – Concurrence déloyale – Contrats – Création – Créations assistées – Créativité – Individualité – Design – Dessin industriel – Dessins et modèles (conflit) – Destruction / Mutilation d’une œuvre – Domaine d’appartenance – Droit d’auteur – Droit de suite – Droit du travail – Droits – Droits de la personnalité – Droits économiques – Droits moraux – Durée – Durée des droits – Emploi – Employé – Équilibre des droits (dont l’affaire Théberge) – États-Unis – Europe – Exceptions – Exercice – Exposition (Droit d’) – Faux – Fausse signature – Faux (Authenticité) – Fonctionnalité – Gestion – Gestion collective – Happening – Hasard / Découverte / Idées – Idée-expression – Intégrité / Respect de l’œuvre – Liberté d'expression – Liberté de l’art – Libre utilisation – Limitations – Limitations des droits – Marques de commerce – Mesures techniques de protection – Metteur en scène – Moyens techniques de protection – Nom – Signe distinctif – Nom / Anonymat – Nom / Nom commercial – Nom / Signe distinctif / Paternité – Nom commercial – Nom patronymique – Notion – Numérique / Numérisation – Œuvre – Œuvre collective – Œuvre de collaboration – Œuvre de commande – Œuvre dérivée – Œuvre numérique – Œuvres artistiques – Œuvres créées – Œuvres futures ou posthumes – Ordinateur (œuvres créées) – Originalité – Parodie – Paternité – Photographies – Principes / Philosophie – Propriété de l’exemplaire – Propriété intellectuelle (régimes de protection) – Protection – Protection par le droit d’auteur – Protection par les marques de commerce – Restauration – Signature – Nom – Signature artistique – Nom – Succession (Transmissibilité de droits) – Suisse – Titularité – Transmission / Inaliénabilité – Violation – Violations

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© Jacques de Werra, 2011.